Circulaire DGOS/RH1 n° 2010-324 du 1er septembre 2010 relative aux modalités de mise en oeuvre du contrat d’engagement de service public
Décret n°2010-1219 du 14 octobre 2010 modifiant le décret du 9 mars 2009relatif à la Commission nationale de l’internat et du post-internat
Décret n°2010-1187 du 8 octobre 2010 modifiant le statut des internes et relatif aux étudiants en médecine, en odontologie et en pharmacie et aux stagiaires associés
Arrêté du 15 septembre 2010 modifiant l’arrêté du 27 juillet 2010 fixant le nombre d’étudiants et d’internes en médecine pouvant signer un contrat d’engagement de service public au titre de l’année universitaire 2010-2011
Arrêté du 30 juillet 2010 fixant le calendrier 2010 de la procédure nationale de choix de la discipline, de la spécialité et du centre hospitalier universitaire de rattachement à l’issue des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales
Arrêté du 30 juillet 2010 fixant par rang de classement la liste des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l’année universitaire 2010-2011
Arrêté du 10 août 2010 modifiant l’arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d’études spécialisées de médecine
Arrêté du 12 juillet 2010 relatif à l’indemnisation des gardes effectuées par les internes, les résidents en médecine et les étudiants désignés pour occuper provisoirement un poste d’interne dans les établissements publics de santé autres que les hôpitaux locaux
Arrêté du 9 juillet 2010 fixant les modalités d’organisation de la procédure nationale de choix de la discipline et du centre hospitalier universitaire de rattachement à l’issue des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales
Arrêté du 12 juillet 2010 déterminant pour la période 2010-2014 le nombre d’internes en médecine à former par spécialité et par subdivision
Arrêté du 12 juillet 2010 fixant le nombre de postes offerts aux épreuves classantes nationales en médecine par interrégion, discipline et spécialité ainsi que leur répartition par centre hospitalier universitaire au titre de l’année universitaire 2010-2011
Décret no 2010-762 du 7 juillet 2010 relatif à la commission pédagogique nationale des études de santé
Décret no 2010-701 du 25 juin 2010 Décret no 2010-735 du 29 juin 2010 relatif au contrat d’engagement de service public durant les études médicales
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Décret no 2010-701 du 25 juin 2010 relatif aux procédures d’enregistrement des étudiants, des internes et des autres personnes susceptibles de concourir au système de soins
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Décret no 2010-700 du 25 juin 2010 modifiant le décret no 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l’organisation du troisième cycle des études médicales
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